Voilà trois ans déjà que les nouvelles plaques d’immatriculation sont entrées sur le marché de l’automobile. Cela a été mis en vigueur étant donné le nombre impressionnant de véhicules qui sont immatriculés tous les mois. Au bout d’un certain temps, l’épuisement aurait été inévitable, notamment pour la ville de Paris. Focus sur cette nouvelle réglementation.
C’est à partir de 1749 que Monsieur Guillaute, l’officier de la Maréchaussée de l’Ile de France émet l’idée que les véhicules doivent être
immatriculés.
Jusqu’en 1996, le numéro d'immatriculation pouvait être peint directement sur la carrosserie du véhicule.
Puis à partir du 1er juillet 1996, tous les véhicules doivent être équipés de plaques d’immatriculation rigides.
La plaque d'immatriculation française permet l'identification d'un véhicule du parc automobile Français.
C’est une véritable carte d’identité pour la voiture, elle est donc obligatoire.
Depuis exactement le 15 avril 2009, une nouvelle réglementation, déjà utilisée en Italie, est entrée en vigueur, appelé SIV
(Système Immatriculation des Véhicules).
Il s’agit d’un système informatique qui contient des données nominatives et dont les informations peuvent être croisées avec d'autres fichiers
informatiques.
Ce système remplace l'ancien système FNI (Fichier National des Immatriculations), dont l'épuisement était prévisible
vers la fin 2025 pour Paris.
Parmi les nouveautés de la réglementation, on note par exemple le fait qu’elle offre le choix aux automobilistes de choisir le
département qu’il souhaite.
Le logo de la région du département choisi apparaît dans le rectangle blanc au-dessus du numéro de département.
Par exemple, si un automobiliste choisi Toulon, le logo associée est celui de la région Provence-Alpes Côte d’Azur.
Il a été proposé à chacun des vingt-six conseils régionaux de choisir éventuellement un autre emblème que leur logotype.
Seules trois régions ont répondu à l’appel :
- L’Alsace : blason Alsacien
- La Bretagne : drapeau breton
- La Corse : drapeau à tête de Maure
Chaque véhicule possède un numéro qui lui est attribué à vie.
Même si vous changez de carte grise, vous conservez la même plaque d’immatriculation depuis la date de sa première immatriculation jusqu'à sa
destruction ou son exportation.
Si vous achetez une voiture d'occasion déjà immatriculée dans le nouveau système, vous conservez le même numéro.
Ce numéro est composé de sept caractères alphanumériques : deux lettres, un tiret, trois chiffres, un tiret et deux lettres.
Vous pouvez faire poser votre plaque d’immatriculation auprès des professionnels de l'automobile, comme les concessionnaires,
les agents, les experts d'assurances, les garagistes, la préfecture etc.
Afin que la gendarmerie puisse identifier l’auteur de la pose de la plaque d’immatriculation, les plaques sont traçables.